Marque enregistrée - Marque en vigueur

RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé
RESPE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4150903
Date de dépôt :
23/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2025
RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé de RESPE

Présentation de la marque RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2015 par l'association loi 1901 RESPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 RESPE domicilié(e) 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESPE, Mme. Christel MARCILLAUD PITEL domicilié(e) 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France.

La marque RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4150903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESPE à cheval sur la santé respe à cheval sur la santé RESPE, à cheval sur la santé arrivera à expiration en date du 23 janvier 2025.

RESPE a également déposé les autres marques suivantes : RESPE respe , Application RESPE @pplication RESPE @RESPE @respe , Vétérinaire Sentinelle Vétérinaires Sentinelles VS , iRESPE irespe , ShipRESPE shiprespe , VigiRESPE vigirespe


RESPE, Association Loi 1901 - 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France


RESPE, Mme. Christel MARCILLAUD PITEL - 6 avenue du Maréchal Montgomery - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.